Le médecin du travail, en fonction de votre santé et de vos capacités, pourra proposer à votre employeur plusieurs types d’aménagements de votre rythme de travail :

• Des temps de repos.
• Un « temps partiel thérapeutique », qui est temporaire.
• Une modification de votre contrat avec passage en temps partiel.

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Le temps partiel thérapeutique est une modification du temps de travail permettant de passer à un temps partiel temporaire pour un motif médical. L’objectif, à terme, est la reprise du travail à plein temps.

Le temps partiel thérapeutique est accordé :

• juste après une période d’arrêt de travail d’au moins 4 jours,
• si le travail à temps complet s’avère difficile, dans le cadre d’une affection de longue durée,
• en cas de rééducation ou de réadaptation professionnelle nécessaire pour un emploi compatible avec un état de santé.

Votre médecin traitant pourra vous prescrire une reprise du travail à temps partiel, pour motif thérapeutique, après un arrêt maladie d’au moins 4 jours. Il indiquera sur sa prescription le pourcentage d’activité qu’il recommande en fonction de vos capacités (par exemple, un mi-temps).

Si vous travaillez dans le privé, vous enverrez cette prescription à votre Caisse primaire d’Assurance maladie (CPAM) accompagnée d’une attestation de votre employeur précisant les éléments suivants : son accord de principe, votre emploi et la rémunération correspondante. Le médecin conseil de la CPAM vous adressera alors une autorisation préalable qui fixera la durée de votre « temps partiel thérapeutique » et le montant de vos indemnités journalières.
Lorsque vous aurez l’accord de la CPAM, vous devrez effectuer une visite médicale de reprise avec le médecin du travail qui évaluera alors votre aptitude à reprendre le travail à temps partiel.

Votre employeur doit tenir compte des avis de la CPAM et du médecin du travail et adapter avec vous les nouveaux horaires. Cependant, il peut juger que le temps partiel est incompatible avec le fonctionnement de l’entreprise. Dans ce cas, vous pourrez demander une prolongation d’arrêt de travail.

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La durée maximale du temps partiel thérapeutique est de 1 an, mais il peut être renouvelable. Par ailleurs, cette mesure ne concerne que le temps de travail et pas les autres mesures d’adaptation ou de reclassement (reconversion).

La CPAM fixe la durée et le montant de l’indemnité journalière correspondant au temps non travaillé dans l’entreprise. Le salarié doit envoyer chaque mois, à terme échu, une attestation de salaire indiquant la rémunération perçue et celle correspondant à un temps complet. Le versement se fait après un délai de carence de 3 jours.

La durée maximale d’indemnisation est de 3 ans, période pendant laquelle le salarié pourra recevoir un maximum de 360 indemnités journalières (soit l’équivalent de 12 mois de salaire).

Si votre capacité de travail est réduite d’au moins 2/3 en raison de votre maladie, vous pouvez bénéficier d’une pension d’invalidité.

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Temps partiel et fonction publique

Dans la fonction publique, vous pouvez également demander un aménagement de votre temps de travail en contactant le médecin de prévention ou le médecin du travail.

Un temps partiel peut être accordé après avis du médecin de prévention ou du médecin du travail, qui évaluera votre situation et votre handicap.

Le mode de travail partiel (50, 60, 70 ou 80 %) sera alors établi pour une durée déterminée, renouvelable.
Votre rémunération sera recalculée sur le temps effectif effectué, mais vous pourrez compenser la perte de salaire par l’Allocation pour adultes handicapés.

Vous pouvez aussi obtenir un temps partiel thérapeutique, après 6 mois consécutifs de congé de maladie pour une même affection, après un congé de longue maladie ou après un congé de longue durée. Vous pourrez en bénéficier si la reprise des fonctions à temps partiel est jugée favorable à l’amélioration de votre état de santé, ou si vous devez faire l’objet d’une rééducation ou réadaptation professionnelle pour retrouver un emploi compatible avec votre état de santé.
Le temps partiel pour raison thérapeutique est accordé par périodes de 3 mois, renouvelables, dans la limite d’un an pour une même affection.
À la fin de cette période, vous retrouverez votre travail à plein temps ou pourrez faire une demande de temps partiel.
Dans le cas du temps partiel thérapeutique, vous toucherez l’intégralité de votre salaire.

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